PV des Conseils Communautaires
Vous trouverez ci-dessous tous les compte-rendus de conseil communautaire de la Communauté de Communes Sud Côte Chalonnaise de l'année 2023.
Ces compte-rendus sont appelés "procès-verbaux". A chaque début de réunion de conseil, les délégués valident le procès-verbal du conseil communautaire précédent.
A l'issue de chaque conseil communautaire, un compte-rendu de séance est rédigé et signé. Vous le trouverez également ci-dessous.
Les procès verbaux des années antérieures sont disponibles à la Communauté de Communes dans un registre à disposition du public.
