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Les élus
M. Antonio PASCUAL (maire de Granges) a été élu par le Conseil Communautaire le 11 juillet 2020.
M. Antonio PASCUAL (maire de Granges) a été élu par le Conseil Communautaire le 11 juillet 2020.
Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées pour chaque conseil communautaire de la Communauté de Communes Sud Côte Chalonnaise.
Vous trouverez ci-dessous les arrêtés pris par la CC Sud Côte Chalonnaise.
Le conseil communautaire est composé d’élus issus des 36 communes de la Communauté de Communes Sud Côte Chalonnaise. Dans les communes de plus de 1000 habitants, ils sont élus au suffrage universel direct. Dans les autres communes, ils sont désignés par le Conseil municipal.