Procès Verbaux des réunions du conseil de la Communauté de Communes

Vous trouverez ci-contre tous les compte-rendus de conseil communautaire de la Communauté de Communes Sud Côte Chalonnaise.

Ces compte-rendus sont appelés "procès-verbaux".

A chaque début de réunion de conseil, les délégués valident le procès-verbal du conseil communautaire précédent.